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COMMENT UTILISER CETTE APPLICATION :
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A.
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QU'EST-CE QUE ... ?
Jargon inconnu? Consultez le glossaire ! Vous pouvez le laisser ouvert sur le côté de l'écran.
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B.
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ÉTAPES:
(Voir aussi la carte de cette application ) :
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1.
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D'abord, sélectionnez
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2.
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Ensuite, vérifiez le résumé ou exportez-le vers Excel
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3.
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Enfin : voir le détail ou l'exporter vers Excel, et :
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A.
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Consultez TAO pour obtenir plus d'informations tarifaires et commerciales.
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B.
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Allez à DOL pour consulter les notifications correspondantes.
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C.
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INTERFACE GRAPHIQUE :
L'interface graphique est le moyen le plus simple d'explorer les mesures non tarifaires au sein d'I-TIP. Par exemple, pour connaitre les mesures antidumping prises par les Etats-Unis en 2012, sélectionnez Etats-Units, modifiez la période de trimestre à année et cliquez sur la barre rouge dans le graphique de droite. En trois clics, vous aurez un résumé de l'information désirée par:
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1.
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Pays
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2.
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Période
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3.
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Type de mesure
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4.
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Approche:
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A.
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le graphique de droite illustre la méthode des flux: les mesures prises au cours de la période sélectionnée.
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B.
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Le graphique de gauche illustre l'approche de stock: mesures en vigueur et initiées à la date sélectionnée. La partie inférieure de couleur sombre illustre le nombre des mesures en vigueur, et la partie supérieure, de couleur claire, celles qui sont initiées.
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5.
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Dans l'approche de stock (graphique de gauche), l'utilisateur doit choisir entre les mesures en vigueur et les mesures initiées. L'approche par flux (graphique de droite) ne repose que sur la date d'initiation. Le fichier exporté vers Excel affiche une ligne par mesure et trois colonnes pour chaque type de date permettant ainsi à l'utilisateur de construire n'importe quelle approche (voir la méthodologie, II.F.3.).
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6.
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L'interface graphique ne permet pas la sélection de: pays touché, produit visé, autre type de périodes, les mots clés, plusieurs pays/produits, et de mesures multiples.
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D.
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TABLEAUX par membres:
Dans cette option, les mesures sont regroupées et comptabilisées par pays/région et type de mesures. Cliquer sur les chiffres pour obtenir le rapport de synthèse. Cet aperçu rapide des pays et des types de mesures permet de répondre aisément aux questions telles que "les pays africains ont-ils pris des mesures de sauvegarde au cours de la dernière année?", ou encore "quelle est la mesure la plus utilisée dans chaque région ou chaque pays?".
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E.
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AUTRES MANIÈRES DE CONSULTER L'APPLICATION:
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1.
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Modifiez la requête : immédiatement après avoir effectuer une première sélection au sein de l'interface graphique ou au sein des tableaux des membres, l'application vous permet de modifier la requête, par exemple pour savoir si les pays africains ont déjà pris une mesure de protection: il suffit de modifier la date de début à Janvier 1996.
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2.
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Tableaux par produits : l'information est regroupée selon les 21 sections du Système harmonisé (SH). L'utilisateur peut descendre au niveau du chapitre pour rechercher des groupes de produits plus détaillés. Pour obtenir le rapport de synthèse cliquer sur les chiffres. C'est le meilleur moyen, par exemple, de savoir combien de mesures affectent le "Tabac" (SH 24), tout en connaissant le nombre de cas non renseignés qui ont été laissés de côté, cas signalés dans la première ligne du tableau. Voir aussi la méthodologie II. F.4.
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3.
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Requête détaillée: Présente tous les critères utilisés par l'application. Critères de sélection supplémentaires disponibles:
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A.
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Pays imposant: vous pouvez sélectionner plusieurs pays à la fois.
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B.
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Pays concerné: plusieurs pays peuvent être sélectionnés en même temps; des groupes prédéfinis de pays sont disponibles
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C.
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Produit concerné: peut être détaillé jusqu'au niveau 6 chiffres du SH. Plusieurs produits peuvent être sélectionnés en même temps
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D.
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Les périodes (méthode des flux) peuvent être définis pour n'importe quelle paire de dates et toutes types de combinaisons de mesures/approches.
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E.
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Groupes de pays ou produits autorisés
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F.
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Vous pouvez sélectionner / désélectionner les mesures d'urgences / mesures ordinaires
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G.
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Vous pouvez sélectionner / désélectionner des problèmes commerciaux spécifiques
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F.
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Conseils d'utilisation de l'I-TIP
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1.
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L'option par défaut : contient la liste la plus pertinente des types de mesures ; exclut les préoccupations commerciales spécifiques et utilise la dernière année (flux) / dernier jour du semestre (Stock).
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2.
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QUELLES MESURES AFFECTENT UN PRODUIT ? Sélectionnez la section ou le chapitre concerné à partir du "Tableaux par produits". L'utilisateur obtiendra une bonne approximation tout en connaissant le nombre de mesures dont la définition du produit en SH est manquante. Au cas où trop de mesures ou aucune mesure n'est affichée, l'utilisateur peut modifier sa recherche en utilisant la requête détaillée. De là, il est également possible d'effectuer une recherche sur la description du produit (en utilisant l'opérateur "ou" pour obtenir les codes SH et descriptions pertinents).
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3.
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QUELLES MESURES AFFECTENT UN PAYS? Sélectionnez le pays concerné en utilisant la requête détaillée ou encore le tableau des membres. Utilisez la valeur par défaut ou modifiez-le si nécessaire. Notez que les mesures applicables à tous les pays (NPF) peuvent être exclues de la requête afin d'obtenir que celles touchant le pays sélectionné. Cette exclusion se fait en utilisant la case à cocher de l'écran de rapport de synthèse.
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4.
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IDENTIFIER LES MESURES MISES EN OEUVRE LORS DE L'EXPORTATION DU PRODUIT X VERS LE PAYS Y EN PROVENANCE DU PAYS Z : Pour les mesures correctives commerciales, I-TIP peut fournir une bonne vue d'ensemble étant donné que le pays partenaire est connu et que les produits sont de plus en plus définis en termes du SH; le seul inconvénient étant que l'information la plus récente pourrait être indisponible. En revanche, pour les mesures SPS et OTC, I-TIP dispose de plus d'informations sur les mesures proposées puisque la notification de la mise en œuvre n'est pas obligatoire. En outre, les mesures prises avant la création de l'OMC ou de l'adhésion d'un nouveau membre, ainsi que l'application des normes internationales, ne relèvent pas de l'obligation de notification. La synthèse des notifications des mesures par membre est inégale et non avenue en ce qui concerne les mesures remplacés ou retirés.
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